Interventions dans l’hémicycle

Questions d’actualité au Gouvernement : L’Assemblée consacre deux séances par semaine à ces questions, le mardi et le mercredi après-midi, de 15 heures à 16 heures.
Questions orales sans débat : Sauf pendant la période de la discussion budgétaire, les questions orales sont appelées pendant les semaines de contrôle à raison d’une séance le mardi matin et d’une séance le jeudi matin.
Autres interventions : C’est dans le cadre des sessions à l’Assemblée Nationale que les députés peuvent intervenir, débattre, présenter différents textes législatifs et budgétaires.

Grenelle de l’Environnement

juin 10, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Environnement, Interventions dans l'hémicycle, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du mercredi 10 juin 2009  Mise en œuvre
du Grenelle de l’environnement Discussion, en deuxième lecture, d’un projet de loi   M. le président. L’ordre du jour ...

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Programmation militaire pour les années 2009 à 2014

juin 9, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Défense, Interventions dans l'hémicycle

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du mardi 9 juin 2009  Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 Suite de la discussion d’un projet de loi Mme la présidente. ...

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Crise laitière

juin 3, 2009 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Economie, Europe, Interventions dans l'hémicycle, Questions d'actualité au gouvernement, video

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 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du mercredi 3 juin 2009 Question d’actualité Crise laitière M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel Hunault. Monsieur ...

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Financement de Ia Maison de la Justice et du Droit à Châteaubriant

mai 7, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Interventions dans l'hémicycle, Justice, Questions orales sans débat, video

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 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du jeudi 7 mai 2009 Question Orale Sans Débat Financement de Ia Maison de la Justice et du Droit à Châteaubriant Mme la ...

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Situation dans les prisons

mai 6, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Droits de l'Homme, Interventions dans l'hémicycle, Prisons, Questions d'actualité au gouvernement, video

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 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu 
intégral Première séance du mercredi 6 mai 2009 Question d’actualité Situation dans les prisons M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...

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Bilan de santé de la politique agricole commune

mar 26, 2009 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Autres interventions, Europe, Interventions dans l'hémicycle, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Deuxième séance du jeudi 26 mars 2009 Bilan de santé de la politique agricole commune Débat d’initiative parlementaire M. le président. L’ordre du jour appelle le débat ...

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Financement de l'Entité de Gendarmerie Mobile à Nozay

mar 26, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Interventions dans l'hémicycle, Questions orales sans débat, Sécurité, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question Orale Sans Débat Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question ...

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Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

mar 24, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Institutions, Interventions dans l'hémicycle, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Troisième séance du mardi 24 mars 2009  Application des articles 34-1, 39 et 44
 de la Constitution Discussion générale M. Michel Hunault. Monsieur le président, monsieur le secrétaire ...

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Régulation des marchés financiers

mar 18, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Ethique, Interventions dans l'hémicycle, Questions d'actualité au gouvernement, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu 
intégral Première séance du mercredi 18 mars 2009 Question d’actualité Régulation des marchés financiers M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...

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Lutte contre les discriminations

fév 19, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Droits de l'Homme, Interventions dans l'hémicycle

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du jeudi 19 février 2009 Lutte contre les discriminations Discussion d'une proposition de loi M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion de la ...

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