Tag Archives: Handicapés

Handicapés

Avenir du Centre de Guénouvry en Loire-Atlantique

fév 2, 2012 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Interventions dans l'hémicycle, Questions orales sans débat, Solidarité

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

 Compte rendu
 intégral Première séance du jeudi 2 février 2012 Question Orale Sans Débat Avenir du Centre de Guénouvry en Loire-Atlantique M. le président. La parole est à M. ...

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Accessiblités des immeubles aux personnes handicapées

nov 30, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 30 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...

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Accès aux soins des personnes en situation de handicap

nov 30, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Santé, Solidarité

Question écrite du 30 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur la suite qu'entend donner concrètement le Gouvernement ...

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Logement des personnes en situation de handicap

nov 22, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 22 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...

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Audition par la Commission d'enquête
 sur la situation de l'industrie ferroviaire française de M. Pierre Mongin, président de la RATP

avr 5, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Interventions en réunion de commission, Solidarité, Transports

Mardi 5 avril 2011 Séance de 17 heures 45 Compte rendu n° 17 Commission d’enquête
 sur la situation de l’industrie ferroviaire française : production de matériels 
roulants « voyageurs » et fret   Audition, ouverte à la presse, ...

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Pérennité du Centre du Val des Eaux Vives

mar 1, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 1er mars 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, en ce mois de février 2011, sur les ...

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Maisons départementales des personnes handicapées

fév 16, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Interventions dans l'hémicycle, Solidarité, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session extraordinaire de 2010-2011
 
Compte rendu 
intégral Première séance du mercredi 16 février 2011 Maisons départementales des personnes handicapées Suite de la discussion d’une proposition de loi adoptée par le Sénat M. le président. L’ordre ...

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Aménagement des quais de gare SNCF pour les personnes handicapées

nov 30, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité, Transports

Question écrite du 30 novembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...

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Accèssibilité des quai de la gare de Nantes aux perosnnes handicapées

nov 30, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité, Transports

Question écrite du 30 novembre 2001 Texte de la question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...

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Crédits du Ministère de la Justice pour 2011

oct 19, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Budget-Finance, Interventions en réunion de commission, Justice, video

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mardi 19 octobre 2010 Séance de 17 heures 45 Compte rendu n° 7  Audition, ouverte à la presse, de Mme ...

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