Agriculture

TVA compétitivité : Michel Hunault défend les agriculteurs – Loire-Atlantique Agricole

fév 24, 2012 Catégorie(s): Agriculture, Presse, Presse écrite

  Parution 24 Février 2012 - Loire atlantique agricole Télécharger le pdf

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Révision de la Politique Agricole Commune

jan 24, 2012 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 24 janvier 2012 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ...

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Soutien de l’Etat pour la mise aux normes des élevages

déc 13, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 13 décembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ...

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Privilège des bouilleurs de cru

nov 15, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Interventions dans l'hémicycle

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

 Compte rendu
 intégral Troisième séance du mardi 15 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012  -  
Seconde partie Après l’article 46 (suite) Mme la présidente. Les amendements nos 633 rectifié ...

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Repas dans les cantines scolaires

nov 1, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 1er novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative pour lui demander très ...

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Traçabilité des importations agricoles

nov 1, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 1er novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ...

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Lutte contre les distorsions de concurrence avec les pays tiers dans l’élevage

sept 27, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement

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Intervention du fonds de calamité agricole

sept 20, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 20 septembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ...

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Conséquences de la sécheresse pour les éleveurs

sept 20, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Assurances, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 20 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, ...

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Reconnaissance de la sécheresse comme calamité agricole

sept 14, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Assurances, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 20 septembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ...

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