Administration

Livre « Lutte contre la corruption »

mar 27, 2018 Catégorie(s): Actualités, Administration, Economie, Ethique, Institutions, Presse, Presse écrite

Michel Hunault a rédigé ce Rapport n°243 (Première lecture) pour l'Assemblée Nationale, publié en octobre 2007. Retrouvez le texte complet sur le site de l'Assemblée Nationale : Rapport 243.  

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Projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les...

fév 7, 2012 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Interventions en réunion de commission

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Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique

fév 7, 2012 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Collectivités Territoriales, Interventions dans l'hémicycle, video

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Protection de l'identité

fév 1, 2012 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Autres interventions, Interventions dans l'hémicycle, Sécurité, video

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 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

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Avenir de la filière porcine

déc 13, 2011 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement

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Diversité du recrutement dans la gendarmerie et la police nationales

nov 23, 2011 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Interventions en réunion de commission

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 23 novembre 2011 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 14 La séance est ouverte à 9 heures 30. Présidence ...

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nov 14, 2011 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Interventions dans l'hémicycle, video

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 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

 Compte rendu 
intégral Deuxième séance du lundi 14 novembre 2011  Projet de loi de finances pour 2012 
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Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique hospitalière

sept 27, 2011 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Santé

Question écrite du 27 septembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de la fonction publique sur la réglementation visant à améliorer la situation de précarité de ...

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Création du Défenseur des Droits

juin 15, 2011 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Droits de l'Homme, Institutions, Interventions en réunion de commission, video

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 15 juin 2011 Séance de 9 heures 15 Compte rendu n° 62 La séance est ouverte à 9 heures ...

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Débat sur les autorités administratives indépendantes

mai 17, 2011 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Interventions dans l'hémicycle

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session extraordinaire de 2010-2011
 
Compte rendu 
intégral Deuxième séance du mardi 17 mai 2011 Débat sur les autorités administratives indépendantes M. le président. L’ordre du jour appelle le débat sur les autorités administratives ...

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