Conseil de l’Europe

Commission des questions juridiques et des droits de l’homme : Membre de la Délégation Française au Conseil de l’Europe de 1993 à 2010, Michel HUNAULT, au sein de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a été membre de la Commission des questions juridiques et des droits de l’homme.
Commissions des questions économiques et du développement : Membre de la Délégation Française au Conseil de l’Europe de 1993 à 2010, Michel HUNAULT, au sein de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a été membre de la Commission des questions économiques et du développement.
Interventions : Les membres peuvent intervenir de différents moyens au sein de l’APCE : lors des débats, ou en réunions de commissions.

Rapport annuel d'activité 2009 du Commissaire aux Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe

avr 28, 2010 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, Interventions au Conseil de l'Europe

SESSION DE 2010 --------------------- Deuxième partie) COMPTE RENDU de la quinzième séance 28/04/2010 à 15:00:00 Rapport annuel d’activité 2009 du Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe - LE PRÉSIDENT – La parole est à M. Hunault, ...

Plus

Liberté de religion et autres droits de l'homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace

jan 27, 2010 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, International, Interventions au Conseil de l'Europe

SESSION DE 2010 --------------------- Première partie COMPTE RENDU sixième séance 27/01/2010 à 15:00:00 Liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace - LE PRÉSIDENT ...

Plus

Avenir du Conseil de l'Europe

oct 1, 2009 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, Institutions, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2009 (Quatrième partie) COMPTE RENDU de la trente quatrième séance 01/10/2009 à 15:00:00 Avenir du Conseil de l’Europe - LE PRÉSIDENT(Interprétation). – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Je voudrais à mon ...

Plus

Rapport annuel d'activité 2008 du commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

avr 30, 2009 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, Interventions au Conseil de l'Europe, Prisons, video

SESSION DE 2009   Deuxième partie COMPTE RENDU quinzième séance 30/04/2009 à 10:00:00 Rapport annuel d’activité 2008 du commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe M. HUNAULT (France). – Monsieur le commissaire, je vous félicite ...

Plus

Les femmes en prison

avr 28, 2009 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, Interventions au Conseil de l'Europe, Prisons, video

SESSION DE 2009   Deuxième partie COMPTE RENDU treizième séance 28/04/2009 à 15:00:00 Les femmes en prison - LE PRÉSIDENT(Interprétation). – La parole est à M. Hunault, au nom du groupe GDE. M. HUNAULT (France) – Monsieur le Président, ...

Plus

La situation des défenseurs des droits de l'homme dans les États membres du Conseil de l'Europe

avr 28, 2009 Catégorie(s): Droits de l'Homme, Europe, Institutions, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2009  Deuxième partie COMPTE RENDU douzième séance 28/04/2009 à 10:00:00 La situation des défenseurs des droits de l’homme dans les États membres du Conseil de l’Europe LE PRÉSIDENT. – Monsieur le rapporteur, il vous ...

Plus

Proposition de résolution sur la mise en place de mécanismes nationaux indépendants et efficaces de contrôle des lieux de privation de liberté

avr 27, 2009 Catégorie(s): Commission des questions juridiques et des droits de l'homme, Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, Prisons

Doc. 11874                                                         ...

Plus

Rapport sur la liberté de religion et autres Droits de l'Homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale)

avr 21, 2009 Catégorie(s): Commission des questions juridiques et des droits de l'homme, Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 11860 21 avril 2009 La liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale) Rapport Commission des questions ...

Plus

Conséquences de la crise financière mondiale

jan 29, 2009 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Economie, Ethique, Europe, International, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2009 Première Partie COMPTE RENDU Septième séance 29/01/2009 à 10:00:00 Conséquences de la crise financière mondiale (Débat selon la procédure d’urgence) - LA PRÉSIDENTE. – La parole est à M. Hunault. 
M. HUNAULT (France). – Je ...

Plus

Liste noire du Conseil de Sécurité des Nations Unies et de l'Union européenne

jan 23, 2008 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Economie, Ethique, International, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2008 Première partie COMPTE RENDU de la cinquième séance 23/01/2008 à 10:00:00 Liste noire du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne LE PRÉSIDENT.– La parole est ...

Plus