Commission des questions juridiques et des droits de l’homme : Membre de la Délégation Française au Conseil de l’Europe de 1993 à 2010, Michel HUNAULT, au sein de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a été membre de la Commission des questions juridiques et des droits de l’homme.
Commissions des questions économiques et du développement : Membre de la Délégation Française au Conseil de l’Europe de 1993 à 2010, Michel HUNAULT, au sein de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a été membre de la Commission des questions économiques et du développement.
Interventions : Les membres peuvent intervenir de différents moyens au sein de l’APCE : lors des débats, ou en réunions de commissions.
SESSION DE 2007 Quatrième partie COMPTE RENDU Trente-sixième séance 05/10/2007 à 10:00:00 Le bilan et les perspectives de l'action du Commissaire aux Droits de l'Homme LE PRÉSIDENT (Traduction). – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT ...
SESSION DE 2007 Première partie COMPTE RENDU de la septième séance 25/01/2007 à 10:00:00 Débat d’urgence sur la liberté d’expression des journalistes Intervention : M. HUNAULT (France) M. HUNAULT (France). – Je voudrais tout d’abord saluer l’initiative ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire 05 Janvier 2007 fae01_2007 Création d'une banque euro-méditerranéenne Rapport d’information Commission des questions économiques et du développement Rapporteur : M. Michel Hunault, France, Groupe démocrate européen Résumé Les défis de ce début ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 11093 ...
SESSION DE 2006 (Quatrième partie) COMPTE RENDU de la vingt-huitième séance 04/10/2006 à 15:00:00 L’OCDE et l’économie mondiale LE PRÉSIDENT. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Monsieur le Président, dans le cadre ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 10922 ...
SESSION DE 2006 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la quatorzième séance 13/04/2006 à 10:00:00 Suivi du Troisième Sommet : relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne LE PRÉSIDENT (Traduction). – La parole est à ...
SESSION DE 2006 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la onzième séance 10/04/2006 à 15:00:00 Réinsertion sociale des détenus - LE PRÉSIDENT (Traduction). – La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des questions ...
Doc. 10857 ...
SESSION DE 2005 (Troisième partie) COMPTE RENDU de la dix-septième séance 20/06/2005 à 15:00:00 Intervention sur la Tchéthénie LA PRÉSIDENTE (Traduction). La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). Madame la Présidente, je tiens à saluer ...
