Famille

Aide aux familles pour la rentrée scolaire

sept 20, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Education, Famille

Question écrite du 20 septembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative. En cette ...

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Conditions de versement des prestations vieillesse en faveur des parents d’enfants handicapés

juil 5, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 5 juillet 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la mise en oeuvre en ce ...

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Prestation vieillesse en faveur des mères de famille

juil 5, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 5 juillet 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la mise en oeuvre en ce ...

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Soutien aux conjoints survivants

juin 21, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 21 juin 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur la politique menée par le Gouvernement en ...

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Prise en compte du congé maternité dans la réforme des retraites

oct 23, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 23 octobre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les dispositifs prévus, dans la ...

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Préservation du système des retraites bonifiées en raison du nombre d’enfants élevés

sept 8, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 8 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de ...

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Protection des jeunes utilisateurs de téléphone portable

sept 8, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 8 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité sur la nécessaire protection des enfants ...

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Revalorisation de l’Allocation de Rentré Scolaire

sept 1, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Education, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 1er septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité sur l'ardente nécessité de ...

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Revalorisation de l’Allocation de Rentrée Scolaire

sept 1, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 1er septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité sur l'ardente nécessité de ...

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Demi part fiscale accordée aux veuves et veufs ayant élevé des enfants

juin 16, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Budget-Finance, Famille, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 16 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur les interrogations et les légitimes inquiétudes de ...

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