Solidarité

Avenir du Centre de Guénouvry en Loire-Atlantique

fév 2, 2012 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Interventions dans l'hémicycle, Questions orales sans débat, Solidarité

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

 Compte rendu
 intégral Première séance du jeudi 2 février 2012 Question Orale Sans Débat Avenir du Centre de Guénouvry en Loire-Atlantique M. le président. La parole est à M. ...

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Hébergement d’urgence

déc 27, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 27 décembre 2011 Texte de la Question Le rapport du Conseil économique, social et environnemental (CESE) a retenu toute l'attention du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. ...

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Accessiblités des immeubles aux personnes handicapées

nov 30, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 30 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...

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Accès aux soins des personnes en situation de handicap

nov 30, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Santé, Solidarité

Question écrite du 30 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur la suite qu'entend donner concrètement le Gouvernement ...

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Indemnisation des victimes d’accidents du travail et de maladies professionnelles

nov 23, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Interventions dans l'hémicycle, Santé, Solidarité, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

 Compte rendu
 intégral Première séance du mercredi 23 novembre 2011 Indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles Vote solennel M. le président. L’ordre du jour appelle les ...

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Logement des personnes en situation de handicap

nov 22, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 22 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...

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Crédits de la Défense pour 2012

nov 9, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Interventions dans l'hémicycle, Solidarité, video

Assemblée nationale 
XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

 Compte rendu
 intégral Deuxième séance du mercredi 9 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 
Seconde partie (suite) Défense M. Michel Hunault. Monsieur le ministre, hier, une enquête ...

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Retraite des artisans et commerçants

oct 25, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 25 octobre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur l'application de la récente réforme des ...

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Aides pour les étudiants

oct 4, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Education, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Questions écrites du 4 octobre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la condition des étudiants qui ne peuvent ...

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Programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis

sept 27, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Europe, Interventions dans l'hémicycle, Questions d'actualité au gouvernement, Solidarité, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Troisième session extraordinaire de 2010-2011

 Compte rendu
 intégral Première séance du mardi 27 septembre 2011 Questions d’actualité Programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour ...

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