Solidarité

Généralisation du RSA

mai 26, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 26 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse, sur la généralisation ...

Plus

Prévention des accidents du travail

mai 12, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Santé, Solidarité

Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ...

Plus

Proposition de loi visant à exonérer de toutes charges et cotisations l'employeur embauchant un jeune dans le cadre d'un premier emploi

mai 5, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Propositions de lois, Solidarité

N° 1634 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 5 mai 2009. PROPOSITION DE LOI visant à exonérer de toutes charges et cotisations l’employeur embauchant un jeune dans le cadre d’un premier emploi, (Renvoyée à la commission des affaires ...

Plus

Réalisation de nouveaux établissements pour personnes handicapées en Loire-Atlantique

avr 14, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 14 avril 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur le plan de relance, annoncé par le ...

Plus

Service civil volontaire

mar 31, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 31 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse, sur les conditions ...

Plus

Formation des jeunes en alternance

mar 17, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 17 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de ...

Plus

Mise en oeuvre du service civique

mar 17, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 17 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse, sur les conditions ...

Plus

Evolution du CESU

mar 3, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 3 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de ...

Plus

Attribution des prestations familiales

fév 17, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 17 février 2009 Texte de la question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de ...

Plus

Prise en charge de la maladie d’Alzheimer

jan 27, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Santé, Solidarité

Question écrite du 27 janvier 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur l'ardente nécessité de mieux répondre au ...

Plus