Revalorisation des retraites agricoles

jan 18, 2011 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 18 janvier 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ...

Pérennité du Téléthon

déc 14, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Santé, Solidarité

Question écrite du 14 décembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la position du Gouvernement après l'édition ...

Aménagement des quais de gare SNCF pour les personnes handicapées

nov 30, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité, Transports

Question écrite du 30 novembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...

Accèssibilité des quai de la gare de Nantes aux perosnnes handicapées

nov 30, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité, Transports

Question écrite du 30 novembre 2001 Texte de la question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...

Emploi des Jeunes

nov 23, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 23 novembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur l'ardente nécessité de renouer le dialogue ...

Prise en compte de la pénibilité dans la réforme des retraites

nov 23, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 23 novembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les dispositifs prévus dans la ...

Retraite des artisans et des travailleurs indépendants

nov 23, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 23 novembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé ...

Crédits de la Mission  » Relations avec les Collectivités Territoriales » pour 2011

nov 5, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Collectivités Territoriales, Interventions dans l'hémicycle, Solidarité, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2010-2011

 Compte rendu
 intégral Deuxième séance du vendredi 5 novembre 2010  Projet de loi de finances pour 2011 
Seconde partie (suite) « Relations avec les collectivités territoriales » M. Michel Hunault. Monsieur le ...

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Prise en compte du congé maternité dans la réforme des retraites

oct 23, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 23 octobre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les dispositifs prévus, dans la ...

Dignité pour les Roms ! – Ouest France 28-29 Août 2010

août 29, 2010 Catégorie(s): Presse, Presse écrite, Solidarité