Défense

Reconnaissance de la nation 
et contribution nationale
 en faveur des Français rapatriés

fév 20, 2012 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Défense, Interventions dans l'hémicycle, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

 Compte rendu
 intégral Première séance du lundi 20 février 2012 Reconnaissance de la nation 
et contribution nationale
 en faveur des Français rapatriés Discussion d’une proposition de loi, adoptée ...

Plus

Reconnaissance de la nation 
et contribution nationale
 en faveur des Français rapatriés

fév 20, 2012 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Défense, Interventions dans l'hémicycle, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2011-2012

 Compte rendu
 intégral Première séance du lundi 20 février 2012  Reconnaissance de la nation 
et contribution nationale
 en faveur des Français rapatriés Discussion d’une proposition de loi, adoptée ...

Plus

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

sept 20, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Défense, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 20 septembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants sur les réponses qu'entend ...

Plus

Rente Mutualiste du Combattant

sept 20, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Défense, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question du 20 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants sur les légitimes revendications du ...

Plus

Retraite des anciens combattants

juil 26, 2011 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Défense, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 26 juillet 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, en cet été 2011, ...

Plus

Programmation militaire pour les années 2009 à 2014

juin 9, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Défense, Interventions dans l'hémicycle

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du mardi 9 juin 2009  Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 Suite de la discussion d’un projet de loi Mme la présidente. ...

Plus

Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

juin 3, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Défense, Interventions en réunion de commission

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 3 juin 2009 Séance de 10 heures Compte rendu n° 51 Nouvel examen pour avis du projet de loi ...

Plus

Edification d’un monument pour les soldats de Loire-Atlantique morts en Afrique du nord

avr 21, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Défense, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 21 avril 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur la légitime ...

Plus

Situation des anciens combattants et reconnaissance de la Nation

nov 11, 2008 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Défense, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 11 novembre 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants sur les inquiétudes et les ...

Plus

Situation des pupilles de la Nation

sept 11, 2007 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Défense, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 11 juillet 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants sur la situation des pupilles ...

Plus