RAPPORT DE M. MICHEL HUNAULT, DEPUTE, PARLEMENTAIRE EN MISSION AUPRES DU MINISTRE D’ETAT, MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES, A L’ATTENTION DE MONSIEUR LE PREMIER MINISTRE SUR LE RENFORCEMENT DE L’ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE NATIONAL ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mardi 25 octobre 2011 Questions d’Actualité Crise de l’euro et de la dette M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le ...
Assemblée nationale XIIIe législature Troisième session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 27 septembre 2011 Questions d’actualité Programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Troisième séance du mardi 1er février 2011 Simplification et amélioration de la qualité du droit Discussion, en deuxième lecture, d’une proposition de loi modifiée par ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Séance du mardi 21 décembre 2010 Adaptation de la législation au droite de l'Union européenne Discussion du texte de la commission mixte paritaire Discussion Générale M. le président. Dans la ...
Question écrite du 8 décembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur le contrôle des obligations résultant de l'appartenance ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 30 juin 2010 Modernisation de l’agriculture et de la pêche Suite de la discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat ...
SESSION DE 2010 --------------------- Deuxième partie) COMPTE RENDU de la quinzième séance 28/04/2010 à 15:00:00 Rapport annuel d’activité 2009 du Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe - LE PRÉSIDENT – La parole est à M. Hunault, ...
Question écrite du 16 février 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur l'organisation des voyages scolaires à vocation culturelle ...
SESSION DE 2010 --------------------- Première partie COMPTE RENDU sixième séance 27/01/2010 à 15:00:00 Liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace - LE PRÉSIDENT ...
