Europe

Proposition de résolution relatif à la Création d’une banque euro-méditerranéenne

mar 23, 2006 Catégorie(s): Commission des questions économiques et du développement, Conseil de l'Europe, Economie, Euromed, Europe, International

Doc. 10857
                                                         ...

Plus

Situation en Tchéthénie

juin 20, 2005 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, International, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2005 (Troisième partie) COMPTE RENDU de la dix-septième séance 20/06/2005 à 15:00:00 Intervention sur la Tchéthénie LA PRÉSIDENTE (Traduction). La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). Madame la Présidente, je tiens à saluer ...

Plus

Présentation du rapport relatif à l'Environnement et aux objectifs du millénaire pour le Développement

juin 20, 2005 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Economie, Europe, International, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2005 (Troisième partie) COMPTE RENDU de la dix-septième séance 20/06/2005 à 15:00:00 Présentation du rapport relatif à l’Environnement et aux objectifs du millénaire pour le Développement LA PRÉSIDENTE (Traduction). La parole est à M. ...

Plus

Traité constitutionnel européen

avr 28, 2005 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Europe, Institutions, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2005 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la quinzième séance de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe 28/04/2005 à 15:00:00 Traité constitutionnel européen LE PRÉSIDENT. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France) – ...

Plus

Rapport sur les défis du développement dans les îles de l'Europe

mar 2, 2005 Catégorie(s): Commission des questions économiques et du développement, Conseil de l'Europe, Economie, Environnement, Europe

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 10465                                                         ...

Plus

Projets de convention sur le terrorisme

jan 27, 2005 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Ethique, Europe, International, Interventions au Conseil de l'Europe, Sécurité, video

SESSION DE 2005 (Première partie) COMPTE RENDU de la septième séance 27/01/2005 à 15:00:00 Projets de convention sur le terrorisme - LE PRÉSIDENT (Interprétation) rappelle que l’ordre du jour appelle la discussion commune sur deux rapports sur ...

Plus

Recommandation relative à la rédaction d’une Charte pénitentiaire européenne

oct 15, 2004 Catégorie(s): Commission des questions juridiques et des droits de l'homme, Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, Prisons

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Charte pénitentiaire européenne Doc. 10332
                                                     ...

Plus

Situation des prisons et maisons d’arrêt en Europe

avr 27, 2004 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, Interventions au Conseil de l'Europe, Prisons, video

SESSION DE 2004 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la onzième séance 27/04/2004 à 15:00:00 Situation des prisons et maisons d'arrêt en Europe LE PRÉSIDENT (Interprétation) indique que l'ordre du jour appelle la présentation et la discussion ...

Plus

Rapport sur la situation des prisons et des maisons d'arrêt en Europe

fév 19, 2004 Catégorie(s): Commission des questions juridiques et des droits de l'homme, Conseil de l'Europe, Droits de l'Homme, Europe, Prisons

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Situation des prisons et des maisons d’arrêt en Europe Doc. 10097 19 février 2004 Rapport Commission des questions juridiques et des droits de l’homme Rapporteur: M. Michel Hunault, France, Groupe du Parti populaire européen Résumé Huit ans ...

Plus

Rapport sur le projet de protocole additionnel à la Convention pénale sur la corruption

oct 31, 2002 Catégorie(s): Commission des questions juridiques et des droits de l'homme, Conseil de l'Europe, Ethique, Europe

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 9611                                                         ...

Plus