SESSION DE 2009 (Quatrième partie) COMPTE RENDU de la trente quatrième séance 01/10/2009 à 15:00:00 Avenir du Conseil de l’Europe - LE PRÉSIDENT(Interprétation). – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Je voudrais à mon ...
Question écrite du 8 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur les initiatives qu'entend prendre le Gouvernement français ...
Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du mercredi 3 juin 2009 Question d’actualité Crise laitière M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel Hunault. Monsieur ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mardi 26 mai 2009 Séance de 17 heures 15 Compte rendu n° 50 Audition, commune avec la commission chargée des affaires ...
Commission chargée des affaires européennes mardi 26 mai 2009 17 h 15 Compte rendu n° 105 Audition, commune avec la Commission des lois, de M. Jacques Barrot, Vice-Président de la Commission européenne sur l’espace ...
Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur les initiatives qu'entend prendre le Gouvernement pour ...
SESSION DE 2009  Deuxième partie COMPTE RENDU quinzième séance 30/04/2009 à 10:00:00 Rapport annuel d’activité 2008 du commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe M. HUNAULT (France). – Monsieur le commissaire, je vous félicite ...
SESSION DE 2009  Deuxième partie COMPTE RENDU treizième séance 28/04/2009 à 15:00:00 Les femmes en prison - LE PRÉSIDENT(Interprétation). – La parole est à M. Hunault, au nom du groupe GDE. M. HUNAULT (France) – Monsieur le Président, ...
SESSION DE 2009 Deuxième partie COMPTE RENDU douzième séance 28/04/2009 à 10:00:00 La situation des défenseurs des droits de l’homme dans les États membres du Conseil de l’Europe LE PRÉSIDENT. – Monsieur le rapporteur, il vous ...
Doc. 11874 Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â Â ...
