Assemblée Nationale

Lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d’une mission de service public

juin 10, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Interventions en réunion de commission, Sécurité

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 10 juin 2009 Séance de 17 heures 15 Compte rendu n° 55   Examen de la proposition de loi de ...

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Montant de l’Allocation Adulte Handicapé

juin 9, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 9 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de ...

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Programmation militaire pour les années 2009 à 2014

juin 9, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Défense, Interventions dans l'hémicycle

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du mardi 9 juin 2009  Programmation militaire pour les années 2009 à 2014 Suite de la discussion d’un projet de loi Mme la présidente. ...

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Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014

juin 3, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Défense, Interventions en réunion de commission

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 3 juin 2009 Séance de 10 heures Compte rendu n° 51 Nouvel examen pour avis du projet de loi ...

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Crise laitière

juin 3, 2009 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Economie, Europe, Interventions dans l'hémicycle, Questions d'actualité au gouvernement, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du mercredi 3 juin 2009 Question d’actualité Crise laitière M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel Hunault. Monsieur ...

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Bilan du Contrat de transition professionnelle

juin 2, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 2 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur le bilan que peut faire le Gouvernement ...

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Développement des contrats de professionnalisation

juin 2, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 2 juin 2009 Texte de la Question  M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la mise en oeuvre des mesures annoncées ...

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Emploi des jeunes

juin 2, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 2 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les objectifs annoncés par le Président de ...

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Audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne, Commissaire « Justice, liberté et sÃ...

mai 26, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Europe, Interventions en réunion de commission, Justice

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mardi 26 mai 2009 Séance de 17 heures 15 Compte rendu n° 50  Audition, commune avec la commission chargée des affaires ...

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Audition de M. Jacques Barrot, Vice-Président de la Commission européenne sur l'espace de liberté de sécurité et de justice

mai 26, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Europe, Interventions en réunion de commission, Justice, Sécurité

Commission chargée des affaires européennes mardi 26 mai 2009 17 h 15 Compte rendu n° 105 Audition, commune avec la Commission des lois, de M. Jacques Barrot, Vice-Président de la Commission européenne sur l’espace ...

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