Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mardi 2 décembre 2008 Question Orale Sans Débat Aménagement de la RN 171 entre Bouvron et Nozay en Loire Atlantique M. le président. ...
Question écrite du 2 décembre 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le rattachement à compter ...
Question du 2 décembre 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation sur la nécessité de protéger les ...
Question écrite du 2 décembre 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 20 novembre 2008 Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers Discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat Discussion générale M. Michel Hunault. ...
Compte rendu intégral Première séance du mercredi 19 novembre 2008 Application de l'article 25 de la Constitution Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection des députés Discussion générale Exception d'irrecevabilité M. Michel Hunault. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 19 novembre 2008 Application de l'article 25 de la Constitution Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 18 novembre 2008 Loi de finances pour 2009 Discussion des articles Après l’article 44 (suite) M. le président.Je suis saisi d’un amendement n° ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du lundi 17 novembre 2008 Loi de finances pour 2009 Discussion des articles Article 44 Mme la présidente. Sur l’article 44, je suis saisie d'un ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 12 novembre 2008 Séance de 11 heures 45 Compte rendu n° 14 Examen du rapport de la mission d’information ...
