Question écrite du 31 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur l'application du ...
Question écrite du 31 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur le taux de TVA à ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 26 mars 2009 Bilan de santé de la politique agricole commune Débat d’initiative parlementaire M. le président. L’ordre du jour appelle le débat ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question Orale Sans Débat Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question ...
Question écrite du 24 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du ...
Question écrite du 24 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur l'orientation des soutiens européens et nationaux ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Troisième séance du mardi 24 mars 2009 Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution Discussion générale M. Michel Hunault. Monsieur le président, monsieur le secrétaire ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 18 mars 2009 Séance de 17 heures Compte rendu n° 34 Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Delevoye, ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 18 mars 2009 Question d’actualité Régulation des marchés financiers M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...
Question écrite du 17 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de ...
