Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Troisième séance du mardi 6 octobre 2009 Fusion des professions d’avocat et d’avoué Explications de vote M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le ...
Question écrite du 6 octobre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre chargé de l'industrie sur la position de l'État actionnaire à 33,34 % des Chantiers de ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mardi 6 octobre 2009 Séance de 11 heures Compte rendu n° 1 Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Marleix, ...
Question écrite du 29 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge ...
Question écrite du 29 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les dispositifs fiscaux de soutien et d'aide ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 23 septembre 2009 Séance de 10 heures 30 Compte rendu n° 81 Examen du projet de loi portant fusion ...
Assemblée nationale XIIIe législature Deuxième session extraordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 22 septembre 2009 Loi pénitentiaire Explications de vote M. Michel Hunault. Au nom de mes collègues du Nouveau Centre, j’annonce que nous ...
Question écrite du 22 septembre 2009 Texte de la Question écrite M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la démographie médicale, après la ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 17 septembre 2009 Loi pénitentiaire Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat M. le président. L’ordre du jour appelle ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 17 septembre 2009 Loi pénitentiaire Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat M. le président. L’ordre du jour ...
