Prévention de la surpopulation carcérale

nov 18, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Droits de l'Homme, Interventions dans l'hémicycle, Justice, Prisons, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2010-2011

 Compte rendu
 intégral Deuxième séance du jeudi 18 novembre 2010 Instauration d'un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire Discussion d'une proposition de loi Discussion générale M. le président. La parole ...

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Crise bovine : Hunault veut « la transparence » – Presse Océan – 12 Novembre 2010

nov 12, 2010 Catégorie(s): Agriculture, Presse, Presse écrite

Crédits de la Mission « Sécurité civile » pour 2011

nov 9, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Collectivités Territoriales, Interventions dans l'hémicycle, Sécurité, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2010-2011

 Compte rendu 
intégral Troisième séance du mardi 9 novembre 2010  Sécurité civile M. Michel Hunault. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, assurer la protection de nos ...

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Crédits de l’Administration Générale et Territoriale de l’Etat pour 2011

nov 9, 2010 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Interventions dans l'hémicycle, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2010-2011

 Compte rendu
 intégral Troisième séance du mardi 9 novembre 2010  Administration générale et territoriale de l'État  M. le président. La parole est à M. Michel Hunault. M. Michel Hunault. Cela ne vous ...

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Situation des éleveurs de viande bovine

nov 9, 2010 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Interventions dans l'hémicycle, Questions d'actualité au gouvernement, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2010-2011

 Compte rendu 
intégral Deuxième séance du mardi 9 novembre 2010 Question d’actualité Situation des éleveurs de viande bovine M. le président. La parole est à Michel Hunault, pour le groupe ...

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Crédits de la Mission  » Relations avec les Collectivités Territoriales » pour 2011

nov 5, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Collectivités Territoriales, Interventions dans l'hémicycle, Solidarité, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2010-2011

 Compte rendu
 intégral Deuxième séance du vendredi 5 novembre 2010  Projet de loi de finances pour 2011 
Seconde partie (suite) « Relations avec les collectivités territoriales » M. Michel Hunault. Monsieur le ...

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Crédits du Ministère de la Justice pour 2011

nov 2, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Interventions dans l'hémicycle, Justice, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2010-2011

 Compte rendu
 intégral Deuxième séance du mardi 2 novembre 2010 Projet de loi de finances pour 2011
 Seconde partie (suite) Justice M. Michel Hunault. Monsieur le président, madame la ministre d’État, ...

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Crédits de la Mission « Santé » pour 2011

nov 2, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Interventions dans l'hémicycle, Santé, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2010-2011

 Compte rendu 
intégral Première séance du mardi 2 novembre 2010 Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie Santé M. Michel Hunault. Madame la ministre, je souhaiterais vous poser ...

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Crédits de la Mission Administration Générale et Territoriale de l’Etat pour 2011

oct 26, 2010 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Budget-Finance, Interventions en réunion de commission, video

COMMISSION ELARGIE Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire et Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Séance du 26 octobre 2010  Projet ...

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Prise en compte du congé maternité dans la réforme des retraites

oct 23, 2010 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Famille, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 23 octobre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur les dispositifs prévus, dans la ...