Thématiques transversales

Financement de l'Entité de Gendarmerie Mobile à Nozay

mar 26, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Interventions dans l'hémicycle, Questions orales sans débat, Sécurité, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question Orale Sans Débat Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question ...

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Prêt à taux zéro pour les dépenses d’économie d’énergie

mar 24, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Budget-Finance, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 24 mars 2009 Texte de la Question  M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du ...

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Soutien aux éleveurs de viande bovine

mar 24, 2009 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 24 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur l'orientation des soutiens européens et nationaux ...

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Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

mar 24, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Institutions, Interventions dans l'hémicycle, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu
 intégral Troisième séance du mardi 24 mars 2009  Application des articles 34-1, 39 et 44
 de la Constitution Discussion générale M. Michel Hunault. Monsieur le président, monsieur le secrétaire ...

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Audition du Médiateur de la République

mar 18, 2009 Catégorie(s): Administration, Assemblée Nationale, Interventions en réunion de commission, video

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 18 mars 2009 Séance de 17 heures Compte rendu n° 34 Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Delevoye, ...

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Régulation des marchés financiers

mar 18, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Ethique, Interventions dans l'hémicycle, Questions d'actualité au gouvernement, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2008-2009

 Compte rendu 
intégral Première séance du mercredi 18 mars 2009 Question d’actualité Régulation des marchés financiers M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...

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Formation des jeunes en alternance

mar 17, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 17 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de ...

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Mise en oeuvre du service civique

mar 17, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Solidarité

Question écrite du 17 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse, sur les conditions ...

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Prévention des risques liés aux antennes-relais

mar 17, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Questions écrites au gouvernement, Santé

Question écrite du 17 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie, après la condamnation par la cour d'appel de Versailles, ...

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Formation professionnelle des détenus

mar 10, 2009 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Prisons, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 10 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la nécessité de favoriser la réinsertion ...

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