Question écrite du 22 mars 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, ...
Le Japon connaît une crise sans précédent : tremblement de terre d’une exceptionnelle violence, tsunami, et désormais crise et menace nucléaire ! Le temps est à la solidarité. Comme l’a rappelé le ...
Mardi 16 mars 2011 Séance de 17 heures 10 Compte rendu n° 14 Commission d’enquête sur la situation de l’industrie ferroviaire française : production de matériels roulants « voyageurs » et fret Audition de M. Guillaume Pepy, président ...
Question écrite du 15 mars 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur les moyens consacrés dans le ...
Question écrite du 15 mars 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative sur l'immense travail et ...
Question écrite du 15 mars 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le fonctionnement de la maison ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 15 mars 2011 Défenseur des droits Discussion des textes des commissions mixtes paritaires Mme la présidente. La parole est à M. Michel Hunault. M. Michel ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 15 mars 2011 Immigration, intégration et nationalité Vote solennel sur un projet de loi M. le président. L’ordre du jour appelle les ...
N° 3215 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 9 mars 2011. PROPOSITION DE LOI visant à compléter la liste des personnalités exposées au titre de l’article L. 561-2 du code monétaire et financier, (Renvoyée à la commission ...
N° 3217 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 9 mars 2011. PROPOSITION DE LOI visant à taxer les exportations d’armes au profit de l’Agence française de développement, (Renvoyée à la commission des finances, de ...
