SESSION DE 2009 Deuxième partie COMPTE RENDU quinzième séance 30/04/2009 à 10:00:00 Rapport annuel d’activité 2008 du commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe M. HUNAULT (France). – Monsieur le commissaire, je vous félicite ...
SESSION DE 2009 Deuxième partie COMPTE RENDU treizième séance 28/04/2009 à 15:00:00 Les femmes en prison - LE PRÉSIDENT(Interprétation). – La parole est à M. Hunault, au nom du groupe GDE. M. HUNAULT (France) – Monsieur le Président, ...
SESSION DE 2009 Deuxième partie COMPTE RENDU douzième séance 28/04/2009 à 10:00:00 La situation des défenseurs des droits de l’homme dans les États membres du Conseil de l’Europe LE PRÉSIDENT. – Monsieur le rapporteur, il vous ...
Doc. 11874 ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 11860 21 avril 2009 La liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale) Rapport Commission des questions ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 19 février 2009 Lutte contre les discriminations Discussion d'une proposition de loi M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion de la ...
Question écrite du 3 février 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la contribution financière de l'État français au ...
Question écrite du 23 septembre 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les interrogations légitimes suscitées ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 20 mai 2008 Questions d’actualité Loi pénitentiaire M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...
Compte rendu Mission d’information sur les questions mémorielles Mardi 13 mai 2008 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 4 Audition de M. Serge Klarsfeld, écrivain, historien, président de l’Association des fils et filles de déportés ...
