SESSION DE 2009 (Quatrième partie) COMPTE RENDU de la trente quatrième séance 01/10/2009 à 15:00:00 Avenir du Conseil de l’Europe - LE PRÉSIDENT(Interprétation). – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Je voudrais à mon ...
Assemblée nationale XIIIe législature Deuxième session extraordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 22 septembre 2009 Loi pénitentiaire Explications de vote M. Michel Hunault. Au nom de mes collègues du Nouveau Centre, j’annonce que nous ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 17 septembre 2009 Loi pénitentiaire Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat M. le président. L’ordre du jour appelle ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 17 septembre 2009 Loi pénitentiaire Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat M. le président. L’ordre du jour ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Troisième séance du jeudi 17 septembre 2009 Loi pénitentiaire Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat Article 33 M. le président. L’ordre du jour ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 16 septembre 2009 Loi pénitentiaire Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat M. le président. L’ordre du jour appelle ...
Assemblée nationale XIIIe législature Deuxième session extraordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mardi 15 septembre 2009 Loi pénitentiaire Discussion générale M. le président. La parole est à M. Michel Hunault. M. Michel Hunault. Monsieur le président, madame la ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mardi 8 septembre 2009 Séance de 10 heures Compte rendu n° 74 Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle ...
Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur les initiatives qu'entend prendre le Gouvernement pour ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 6 mai 2009 Question d’actualité Situation dans les prisons M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...
