Economie

Avenir des marchés dans les communes rurales

avr 8, 2008 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 8 avril 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme ...

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Réglementation applicable aux stages en entreprise

fév 12, 2008 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Education, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 12 février 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur la nécessité de ...

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Liste noire du Conseil de Sécurité des Nations Unies et de l'Union européenne

jan 23, 2008 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Economie, Ethique, International, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2008 Première partie COMPTE RENDU de la cinquième séance 23/01/2008 à 10:00:00 Liste noire du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne LE PRÉSIDENT.– La parole est ...

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Développement de la concurrence au service des consommateurs

nov 14, 2007 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Interventions en réunion de commission

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 14 novembre 2007 Séance de 10 heures Compte rendu n° 16 Examen pour avis du projet de loi pour le ...

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Proposition de loi organique visant à permettre le retour à l'équilibre budgétaire

oct 18, 2007 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Budget-Finance, Economie, Institutions, Propositions de lois

N° 302 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 octobre 2007. PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE visant à permettre le retour à l’équilibre budgétaire, (Renvoyée à la commission ...

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Loi relative à la Lutte contre la Corruption

oct 10, 2007 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Autres interventions, Economie, Ethique, International, Interventions dans l'hémicycle, Justice, video

Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2007-2008

 Compte rendu 
intégral Séance du mercredi 10 octobre 2007  Lutte contre la corruption Discussion d’un projet de loi M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de ...

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Lutte contre la Corruption

oct 10, 2007 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Ethique, Interventions en réunion de commission

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 10 octobre 2007 Séance de 14 h 30 Compte rendu n° 5  La Commission a examiné, sur le rapport de M. Michel Hunault, ...

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Approvisionnement électrique de la France

sept 11, 2007 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Environnement, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 11 septembre 2007 Texte de la question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur l'approvisionnement de ...

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Rapport relatif à la Création d’une Banque Euro-Méditerranéenne

jan 5, 2007 Catégorie(s): Commission des questions économiques et du développement, Conseil de l'Europe, Economie, Euromed

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire 05 Janvier 2007 fae01_2007 Création d'une banque euro-méditerranéenne Rapport d’information Commission des questions économiques et du développement Rapporteur : M. Michel Hunault, France, Groupe démocrate européen Résumé Les défis de ce début ...

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L'OCDE et l'économie mondiale

oct 4, 2006 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Economie, Europe, International, Interventions au Conseil de l'Europe

SESSION DE 2006 (Quatrième partie) COMPTE RENDU de la vingt-huitième séance 04/10/2006 à 15:00:00 L’OCDE et l’économie mondiale LE PRÉSIDENT. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Monsieur le Président, dans le cadre ...

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