Economie

Lutte contre le chômage et renforcement de la cohésion sociale,

mai 3, 2006 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Propositions de lois, Solidarité

N° 3065 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 3 mai 2006. PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre le chômage et à favoriser la cohésion sociale, (Renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et ...

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Proposition de résolution relatif à la Création d’une banque euro-méditerranéenne

mar 23, 2006 Catégorie(s): Commission des questions économiques et du développement, Conseil de l'Europe, Economie, Euromed, Europe, International

Doc. 10857
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Proposition de loi organique visant à permettre le retour à l'équilibre budgétaire

août 1, 2005 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Budget-Finance, Economie, Propositions de lois

N° 2506 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 1er août 2005. Proposition de loi organique visant à permettre le retour à l’équilibre budgétaire, (Renvoyée à la commission des lois ...

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Présentation du rapport relatif à l'Environnement et aux objectifs du millénaire pour le Développement

juin 20, 2005 Catégorie(s): Conseil de l'Europe, Economie, Europe, International, Interventions au Conseil de l'Europe, video

SESSION DE 2005 (Troisième partie) COMPTE RENDU de la dix-septième séance 20/06/2005 à 15:00:00 Présentation du rapport relatif à l’Environnement et aux objectifs du millénaire pour le Développement LA PRÉSIDENTE (Traduction). La parole est à M. ...

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Rapport sur les défis du développement dans les îles de l'Europe

mar 2, 2005 Catégorie(s): Commission des questions économiques et du développement, Conseil de l'Europe, Economie, Environnement, Europe

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 10465                                                         ...

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Accession à la propriété immobilière

mar 4, 2004 Catégorie(s): Assemblée Nationale, Economie, Propositions de lois

N° 1489 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 4 mars 2004. PROPOSITION DE LOI visant à encourager l'accession à la propriété immobilière, (Renvoyée à la commission des finances, de l'économie générale ...

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Proposition de recommandation sur l’emploi des jeunes en Europe

mai 9, 1996 Catégorie(s): Commission des questions économiques et du développement, Conseil de l'Europe, Economie, Europe, Solidarité

Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 7556                                                         ...

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