Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du lundi 19 décembre 2011 Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Séance du mardi 13 décembre 2011 Protection de l’identité Discussion, en deuxième lecture, d’une proposition de loi Discussion générale Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Séance du mardi 13 décembre 2011 Limite d’âge des magistrats de l’ordre judiciaire Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’un projet de loi organique Motion de renvoi ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Séance du mercredi 7 décembre 2011 Débat sur la situation de l'industrie ferroviaire M. le président. La parole est à M. Michel Hunault. M. Michel Hunault. Monsieur le président, ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 23 novembre 2011 Indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles Vote solennel M. le président. L’ordre du jour appelle les ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mardi 22 novembre 2011 Sécurité du transport aérien civil Vote solennel M. le président. L’ordre du jour appelle les explications de vote et le ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 17 novembre 2011 Sécurité du transport aérien civil Discussion d’une proposition de loi Discussion générale M. Michel Hunault. Madame la présidente, monsieur le ministre, ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 16 novembre 2011 . Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles Discussion d’un projet de loi en lecture définitive Discussion générale Mme la présidente. Dans ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du lundi 14 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) Sécurité civile M. le président. Nous allons maintenant entendre les ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du lundi 14 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 - Seconde partie (suite) Administration générale et territoriale de l’État M. Michel Hunault. ...
