Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 18 janvier 2011 Garde à vue Suite de la discussion d’un projet de loi Mme la présidente. L’ordre du jour appelle la ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 18 janvier 2011 Garde à vue Discussion d’un projet de loi M. Michel Hunault. Le groupe Nouveau Centre est défavorable à la motion de ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 12 janvier 2011 Défenseur des droits Suite de la discussion d’un projet de loi organique adopté par le Sénat. Article 4 Mme la présidente. La ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 12 janvier 2011 Défenseur des Droits Discussion d’un projet de loi Article 4 M. Michel Hunault. Avec cet article 4, nous sommes au cœur de ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 11 janvier 2011 Transparence financière de la vie politique Explications de vote communes et votes solennels M. le président. L’ordre du jour ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 11 janvier 2011 Défenseur des droits Suite de la discussion d'un projet de loi organique et d'un projet de loi Discussion générale M. Michel ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 11 janvier 2011 Défenseur des droits Suite de la discussion d’un projet de loi organique adopté par le Sénat. Motion de rejet ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Séance du mardi 21 décembre 2010 Loppsi Vote solennel M. le président. L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Séance du mardi 21 décembre 2010 Adaptation de la législation au droite de l'Union européenne Discussion du texte de la commission mixte paritaire Discussion Générale M. le président. Dans la ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première Séance du lundi 20 décembre 2010 Élection des députés Élection de députés par les Français établis hors de France Transparence financière de la vie politique Discussion ...
