Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mardi 16 juin 2009 Développement et modernisation des services touristiques Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat Question préalable M. le président. L’ordre ...
Question écrite du 2 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur le bilan que peut faire le Gouvernement ...
Question écrite du 2 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la mise en oeuvre des mesures annoncées ...
Question écrite du 2 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les objectifs annoncés par le Président de ...
N° 1634 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 5 mai 2009. PROPOSITION DE LOI visant à exonérer de toutes charges et cotisations l’employeur embauchant un jeune dans le cadre d’un premier emploi, (Renvoyée à la commission des affaires ...
Question écrite du 17 mars 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de ...
Question écrite du 13 novembre 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le respect des objectifs ...
Question écrite du 13 novembre 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique sur le respect des objectifs d'emploi des ...
Question écrite du 13 novembre 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur l'application de la ...
Question écrite du 30 octobre 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur le souhait de ...
