SESSION DE 2005 (Troisième partie) COMPTE RENDU de la dix-septième séance 20/06/2005 à 15:00:00 Présentation du rapport relatif à l’Environnement et aux objectifs du millénaire pour le Développement LA PRÉSIDENTE (Traduction). La parole est à M. ...
SESSION DE 2005 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la quinzième séance de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe 28/04/2005 à 15:00:00 Traité constitutionnel européen LE PRÉSIDENT. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France) – ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 10465 ...
SESSION DE 2005 (Première partie) COMPTE RENDU de la septième séance 27/01/2005 à 15:00:00 Projets de convention sur le terrorisme - LE PRÉSIDENT (Interprétation) rappelle que l’ordre du jour appelle la discussion commune sur deux rapports sur ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Charte pénitentiaire européenne Doc. 10332 ...
SESSION DE 2004 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la onzième séance 27/04/2004 à 15:00:00 Situation des prisons et maisons d'arrêt en Europe LE PRÉSIDENT (Interprétation) indique que l'ordre du jour appelle la présentation et la discussion ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Situation des prisons et des maisons d’arrêt en Europe Doc. 10097 19 février 2004 Rapport Commission des questions juridiques et des droits de l’homme Rapporteur: M. Michel Hunault, France, Groupe du Parti populaire européen Résumé Huit ans ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 9729 6 mars 2003 Situation des prisons et maisons d’arrêt en Europe Proposition de recommandation présentée par M. Hunault et plusieurs de ses collègues 1. L’Assemblée rappelle sa Recommandation 1257 (1995) relative aux conditions ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 9611 ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 9331 ...
