Question écrite du 3 novembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur la concrétisation des mesures exceptionnelles, annoncées ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 3 juin 2009 Question d’actualité Crise laitière M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel Hunault. Monsieur ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 26 mars 2009 Bilan de santé de la politique agricole commune Débat d’initiative parlementaire M. le président. L’ordre du jour appelle le débat ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 12 novembre 2008 Question d’actualité Situation de l'agriculture M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel Hunault. ...
Question écrite du 23 novembre 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur la politique ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Première séance du mardi 13 novembre 2007 projet de loi de finances pour 2008 Seconde partie M. le président. L’ordre du jour appelle la suite de la ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Première séance du mardi 2 octobre 2007 Question Orale Sans Débat Conséquences de la contamination à la dioxine pour les éleveurs de Loire-Atlantique M. ...
Question écrite du 2 octobre 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences pour les producteurs et éleveurs victimes ...
Question écrite du 24 juillet 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur la fiscalité applicable aux biocarburants. ...