Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 12 novembre 2009 Projet de loi de Finances pour 2010 - Seconde Partie Administration générale et territoriale de l’État M. le président. Nous ...
Question écrite du 10 novembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre chargé de l'industrie sur la volonté du Gouvernement dans le cadre de la ...
Question écrite du 30 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les projets de modification du ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 7 mai 2009 Question Orale Sans Débat Financement de Ia Maison de la Justice et du Droit à Châteaubriant Mme la ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question Orale Sans Débat Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 12 novembre 2008 Projet de loi de finances pour 2009 Sécurité civile M. Michel Hunault. Ma vision est complètement différente de celle de ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mardi 6 mai 2008 Question Orale Sans Débat Financement de la Maison de la Justice et du Droit de Châteaubriant M. le ...
Question écrite du 5 février 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité sur l'application des dispositions de la loi du ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 15 novembre 2007 Projet de loi de Finances pour 2008 Mission « Justice » Discussion générale Je suis saisi de deux amendements, nos 229 et 230, pouvant ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 7 novembre 2007 Question d’actualité Emploi des personnes handicapées dans la fonction publique M. le président. La parole est à M. Michel ...
