Tag Archives: Ruralité

Ruralité

Crédits du Ministère de l’Agriculture pour 2008

nov 13, 2007 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Autres interventions, Budget-Finance, Interventions dans l'hémicycle, Solidarité, video

Assemblée nationale 
XIIIe législature
 Session ordinaire de 2007-2008

 Compte rendu
 intégral Première séance du mardi 13 novembre 2007  projet de loi de finances pour 2008 Seconde partie M. le président. L’ordre du jour appelle la suite de la ...

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Conséquences de la Contamination à la Dioxine pour les Eleveurs de Loire-Atlantique

oct 2, 2007 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Environnement, Questions orales sans débat, video

 Assemblée nationale
 XIIIe législature
 Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu
 intégral Première séance du mardi 2 octobre 2007 Question Orale Sans Débat Conséquences de la contamination à la dioxine pour les éleveurs de  Loire-Atlantique M. ...

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Fiscalité applicable aux agrocarburants

juil 24, 2007 Catégorie(s): Agriculture, Assemblée Nationale, Environnement, Questions écrites au gouvernement

Question écrite du 24 juillet 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur la fiscalité applicable aux biocarburants. ...

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