Michel Hunault - Député de Loire-Atlantique

Question N° : 85844 - Question relative au financement des fournitures scolaires - 03/08/2010 suite

Question N° : 73963 - Question relative à la sécurité à l'approche des établissements scolaires - 16/03/2010 suite

Question N° : 71339 - Question relative à l'organisation des voyages scolaires à vocation culturelle - 16/02/2010 suite

Question N° : 70732 - Question relative à la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 11 février 2005 qui fixe comme principe l'accès à tous les établissements scolaires de toute personne souffrant d'un handicap - 09/02/2010 suite

Question N° : 68693 - Question relative à l'exigence de sécurité des enfants transportés chaque jour par les transports scolaires - 12/01/2010 suite

Question N° : 66178 - Question relative à l'ardente nécessité d'améliorer la sécurité des enfants scolarisés et transportés par les services de transports scolaires - 08/12/2009 suite

Question N° : 64243 - Question relative aux aides et mécanismes de concours financiers réservés par le Gouvernement français et l'Union européenne en faveur des voyages d'études et de découverte des institutions européennes en faveur des lycées français - 24/11/2009 suite

Question N° : 63111 - Question relative aux obligations des communes au sujet des règles applicables au financement des écoles primaires privées sous contrat d'association - 10/11/2009 suite

Question N° : 63108 - Question relative à la revalorisation significative du salaire des enseignants - 10/11/2009 suite

Question N° : 63106 - Question relative au dispositif d'heures supplémentaires - 10/11/2009 suite

Question N° : 63204 - Question relative à la diffusion d'un enseignement spécialisé en faveur des enfants malentendants - 10/11/2009 suite

Question N° : 63459 - Question relative à la place du sport à l'école - 10/11/2009 suite

Question N° : 59918 - Question relative au nombre de classes de section européenne dans les collèges et lycées - 06/10/2009 suite

Question N° : 58065 - Question relative aux initiatives qu'entend prendre le Gouvernement français auprès de ses partenaires de l'Union européenne pour faciliter l'accueil d'étudiants non européens dans les établissements de l'Union - 08/09/2009 suite

Question N° : 48820 - Question relative à la participation des jeunes Français aux voyages à vocation éducative et culturelle - 12/05/2009 suite

Question N° : 46528 - Question relative à la situation déplorable, en ce mois d'avril 2009, dans les universités françaises - 14/04/2009 suite

Question N° : 45435 - Question relative à l'accès dans les cantines scolaires aux repas « bios », dans un souci qu'équilibre alimentaire - 31/03/2009 suite

Question N° : 42056 - Question relative à l'avenir des réseaux d'aide spécialisés pour les élèves en difficulté (RASED) - 17/02/2009 suite

Question N° : 42095 - Question relative au coût des études universitaires et post-baccalauréat souvent à la charge des familles et des étudiants eux-mêmes - 17/02/2009 suite

Question N° : 40419 - Question relative aux projets de réforme du lycée - 27/01/2009 suite

Question N° : 40398 - Question relative à la nécessité de venir en aide, et prévoir des moyens d'écoute et d'assistance aux lycéens - 27/01/2009 suite

Question N° : 37080 - Question relative au devenir des postes de réseaux d'aides et de soutien aux élèves en difficulté (RASED) - 09/12/2008 suite

Question N° : 36573 - Question relative à l'obligation d'assurer dans les écoles un service d'accueil par les communes - 02/12/2008 suite

Question N° : 33703 - Question relative à la nécessité de favoriser les échanges universitaires notamment avec les universités étrangères des pays de l'Union européenne, mais aussi des pays du Maghreb - 28/10/2008 suite

Question N° : 32438 - Question relative à la nécessité de mieux faire connaître les institutions européennes aux jeunes générations - 14/10/2008 suite

Question N° : 31944 - Question relative à la scolarisation des enfants handicapés, et plus précisément sur la formation des enseignants et personnels d'encadrement - 07/10/2008 suite

Question N° : 28391 - Question relative aux inquiétudes légitimes exprimées par les enseignants spécialisés des réseaux d'aides de l'enseignement privé - 29/07/2008 suite

Question N° : 28392 - Question relative aux initiatives qu'entend prendre le Gouvernement français dans le cadre de la présidence de l'Union Européenne pour accroître le financement des échanges entre établissements français et européens - 29/07/2008 suite

Question N° : 25234 - Question relative à la mise en place d'un service minimum pour l'accueil des élèves du primaire les jours de grève - 17/06/2008 suite

Question N° : 24188 - Question relative à la situation des écoles dans l'arrondissement de Châteaubriant - 03/06/2008 suite

Question N° : 20833 - Question relative au développement et au financement des échanges entre lycéens et étudiants d'Europe - 15/04/2008 suite

Question N° : 18745 - Question relative au programmes Erasmus permettant le financement des échanges universitaires - 11/03/2008 suite

Question N° : 18744 - Question relative aux programmes Erasmus permettant le financement des échanges universitaires - 11/03/2008 suite

Question N° : 15410 - Question relative à la situation des jeunes étudiants français souvent confrontés au manque de moyens pour financer leurs études supérieures - 29/01/2008 suite

Question N° : 13152 - Question relative au logement étudiant - 18/12/2007 suite

Question N° : 13143 - Question relative à la sensibilisation et l'éducation à l'environnement et au développement durable - 18/12/2007 suite

Question N° : 4248 - Question relative à la diffusion des cours de langues vivantes au collège et au lycée - 11/09/2007 suite

Question N° : 1398 - Question relative à la scolarisation des enfants handicapés - 24/07/2007 suite

Question N° : 95588 - Question relative aux objectifs prévus par la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école - 30/05/2006 suite

Question N° : 95572 - Question relative à l'accessibilité des établissements scolaires et sur la nécessité d'accueillir au sein de ces établissements tous les enfants, en particulier ceux souffrant d'un handicap - 30/05/2006 suite

Question N° : 93127 - Question relative aux conditions d'application du forfait communal instauré par la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales - 25/04/2006 suite

Question N° : 77935 - Question relative à l'application de la loi de 1984 relative à l'enseignement agricole - 15/11/2005 suite

Question N° : 74161 - Question relative à la nécessité d'encourager les actions individualisées en direction des élèves en difficulté sociale et scolaire - 27/09/2005 suite

Question N° : 74078 - Question relative aux mesures prises concernant l'annonce du recrutement de 45 000 contrats aidés de vie scolaire d'ici à la fin de l'année 2005 - 27/09/2005 suite

Question N° : 61286 - Question relative aux difficultés rencontrées dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire 2005-2006 - 29/03/2005 suite

Question N° : 58761 - Question relative à la nécessité d'encourager et de financer les échanges entre les établissements de l'éducation, collèges, lycées, et les établissements scolaires de l'Union européenne - 01/03/2005 suite

Question N° : 58921 - Question relative aux difficultés rencontrées par des milliers de jeunes étudiants étrangers qui se heurtent au refus de l'obtention d'un titre de séjour pour venir en France afin d'étudier ou de travailler au sein d'une entreprise dans le cadre d'une expérience professionnelle susceptible de valider un diplôme - 01/03/2005 suite

Question N° : 57604 - Question relative à l'importance de l'accueil des enfants handicapés au sein de l'éducation nationale - 15/02/2005 suite

Question N° : 57597 - Question relative aux dispositions du projet de loi d'orientation pour l'école - 15/02/2005 suite

Question N° : 57453 - Question relative à la future loi d'orientation sur l'école - 08/02/2005 suite

Question N° : 47661 - Question relative à la suppression du jour férié du lundi de Pentecôte - 01/02/2005 suite

Question N° : 53928 - Question relative à la situation des infirmières de l'éducation nationale - 21/12/2004 suite

Question N° : 53799 - Question relative à l'organisation du concours d'accès à l'École nationale des vétérinaires - 21/12/2004 suite

Question N° : 51033 - Question relative à la nécessité d'accroître le soutien scolaire aux enfants - 16/11/2004 suite

Question N° : 49835 - Question relative à la situation des enseignants des établissements privés sous contrat avec l'État - 26/10/2004 suite

Question N° : 48047 - Question relative à la suppression des mises à disposition d'éducateurs - 05/10/2004 suite

Question N° : 46499 - Question relative à la situation des enseignants des établissements privés sous contrat avec l'État - 14/09/2004 suite

Question N° : 42314 - Question relative à l'important dossier de l'intégration des enfants handicapés - 22/06/2004 suite

Question N° : 39413 - Question relative à la préparation de la rentrée scolaire dans l'ouest - 18/05/2004 suite

Question N° : 36780 - Question relative à l'accueil et la scolarisation des enfants handicapés - 30/03/2004 suite

Question N° : 35190 - Question relative aux conditions de préparation de la prochaine rentrée scolaire 2004-2005, et plus particulièrement en Loire-Atlantique - 09/03/2004 suite

Question N° : 33360 - Question relative à la nécessité de doter le département de Loire-Atlantique des effectifs d'enseignants suffisants pour préparer dans de bonnes conditions la prochaine rentrée scolaire 2004-2005 - 10/02/2004 suite